Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2014-001 Quartier Conches-Clairions – Dénomination d'un square
$116 Ko - 2014-001 Quartier Conches-Clairions – Dénomination d\'un square (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/1
Sujet : équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Conches-Clairions
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-002 Site des Cassoirs – Projet de création d'une ferme d'animation sur les terrains communaux route départementale 965
$491 Ko - 2014-002 Site des Cassoirs – Projet de création d\'une ferme d\'animation sur les terrains communaux route départementale 965 (ouvre la visionneuse)$
491 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/2
Sujet : bâtiment agricole / propriété publique
Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) / Route départementale 965 (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-003 Avis sur la vente d'un immeuble 25 rue Germain de Charmoy
$150 Ko - 2014-003 Avis sur la vente d\'un immeuble 25 rue Germain de Charmoy (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/3
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Germain-de-Charmoy
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-004 Avis sur la vente de deux logements locatifs sociaux
158 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/4
Sujet : propriété publique / logement social / immobilier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-005 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Servitude de passage sur les terrains rue de Lambaréné pour l'extension du réseau de gaz
$150 Ko - 2014-005 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Servitude de passage sur les terrains rue de Lambaréné pour l\'extension du réseau de gaz (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/5
Sujet : distribution de gaz / opération d'urbanisme / politique de la ville
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Lambaréné / Rive droite, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-006 Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais – Validation de demandes et attribution des indemnisations
388 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/6
Sujet : structure administrative / opération d'urbanisme
Organisme : Auxerre. Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-007 Exercice 2014 – Versement d'acomptes sur subventions
$189 Ko - 2014-007 Exercice 2014 – Versement d\'acomptes sur subventions (ouvre la visionneuse)$
189 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/7
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-008 Protocole d'Échange Standard Version 2 avec la Trésorerie – Modalité de passage
$152 Ko - 2014-008 Protocole d\'Échange Standard Version 2 avec la Trésorerie – Modalité de passage (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/8
Sujet : finances locales
Organisme : Yonne. Trésorerie générale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-009 Quartier Conches-Clairions – Reconstruction du gymnase Albert Camus
152 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/9
Sujet : installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase Albert-Camus / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Conches-Clairions
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-010 Quartier Saint-Siméon – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 56 logements
$182 Ko - 2014-010 Quartier Saint-Siméon – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Réhabilitation de 56 logements (ouvre la visionneuse)$
182 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/10
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Saint-Siméon, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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